Parcours professionnels
Les notes de services prises en application des circulaires d'orientation sur les parcours professionnels :
- note de service sur les parcours professionnels qualifiants des IT du MAAPAR
- note de service sur les parcours professionnels qualifiants des IGREF du MAAPAR

Evaluation des fonctionnaires au MAAPAR
En application du décret n° 2002-682 du 29 avril 2002 relatif aux conditions générales d'évaluation, de notation et d'avancement des fonctionnaires de l'Etat, chaque ministère se voit dans l'obligation d'effectuer l'évaluation de ses fonctionnaires.
Ci-joint la première note de service du MAAPAR pour sa mise en place

  Prime spéciale au MAAPAR (28/04/03)
La prime spéciale instaurée en 2000 au MAAPAR en remplacement des anciennes RIP, ce n'est pas nouveau. Son montant est théoriquement calculé en fonction du décret 2000-239 du 13 mars 2000, qui n'a pas été modifié depuis (notamment, le taux de base !!!).
Sauf que l'harmonisation des primes, essentiellement  entre DDAF, est bien en cours.
Pour plus de détails

COMPTE EPARGNE TEMPS (06/03/2003)
le texte sur le CET (compte épargne temps)
la note de service  explicative du MAAPAR

La  Loi d'orientation forestière
- texte en intégralité (470 Ko).

MAAPAR  (11/07/03)
Le MAAPAR a désormais un bulletin officiel (depuis le 28/03/03!!) dans lequel sont publiées toutes les notes de services et circulaires du Ministère ; plus besoin de Nocia et de vos mots de passe, l'adresse du site du BO est la suivante :
www.agriculture.gouv.fr/spip/ressources.publicationsofficielles.lebulletinofficiel_r66.html